Conditions Générales

Déclaration générale de droits d’auteur d’Endoline Machinery Limited

Tout le contenu et les matériaux fournis sur ce site sont soumis aux lois du droit d’auteur et, à ce titre, ces droits sont détenus ou contrôlés par Endoline Machinery Limited (« Endoline Machinery Limited ») ou, le cas échéant, par un autre détenteur des droits d’auteur.

Le contenu et les matériaux de ce site ne peuvent être reproduits que pour un usage personnel privé et non commercial par des utilisateurs individuels et ne peuvent être distribués, réalisés publiquement, archivés ou utilisés autrement dans quelque que ce soit, sauf avec l’autorisation écrite expresse préalable d’Endoline Machinery Limited.

Conditions d’utilisation d’Endoline Machinery Limited

1. Ce site doit faire référence à tout contenu et matériel, sous quelque forme que ce soit, stocké et mis à disposition via des appareils électroniques, qui pourront être désignés ci-après comme serveur, ou serveurs, sous le contrôle direct d’Endoline Machinery Limited.

2. L’utilisateur de ce site désigne toute personne, entreprise, organisation, appareil ou mécanisme électronique accédant à ce site sous quelque forme que ce soit et par tous les moyens.

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4. En accédant à tout contenu et matériel provenant de ce site, l’utilisateur accepte par la présente les conditions d’utilisation décrites dans cette déclaration à la date et à l’heure de son premier accès à ce site.

5. Endoline Machinery Limited se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment si ces modifications sont disponibles sur ce site, l’utilisation continue du contenu et des matériaux de ce site après la mise en place de ces modifications constitue une acceptation complète par l’utilisateur de ces modifications.

6. Tout contenu et matériel de ce site ne peut être reproduit que pour un usage personnel privé et non commercial par des utilisateurs individuels et ne peut être utilisé pour le développement de contenu exploité, distribué, joué publiquement, archivé ou autrement utilisé dans quelque que ce soit le support, sauf avec l’autorisation écrite expresse préalable d’Endoline Machinery Limited.

7. En accédant à ce site, l’utilisateur accepte par la présente de ne pas utiliser le contenu et les matériaux de ce site pour modifier, modifier, adapter ou créer des œuvres dérivées de ce contenu et de ces matériaux à tout autre usage que pour un usage personnel et privé non commercial.

8. Endoline Machinery Limited se réserve le droit de facturer à tout utilisateur à tout moment pour l’accès et l’utilisation de tout contenu et matériel de ce site, ces frais n’invalideront en aucun cas les droits du titulaire des droits d’auteur et ne donneront pas à l’utilisateur le droit d’utiliser ou d’exploiter ce contenu et ces matériaux de quelque manière que ce soit pouvant constituer une violation des présents termes et conditions.

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12. Endoline Machinery Limited se réserve le droit de modifier, modifier ou supprimer à tout moment tout matériel et contenu disponibles sur ce site et ne garantit ni ne garantit que ces matériaux ou contenus soient exempts d’erreurs ou qu’ils soient disponibles de manière ininterrompue.

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14. Lorsqu’il existe une différence entre ces Conditions générales et tout autre terme disponible sur ce site, alors ce dernier prédomine.

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17. Endoline Machinery Limited croit au droit inaliénable à la liberté d’expression, mais n’accepte aucune responsabilité pour les informations ou données fausses, malveillantes, diffamatoires ou illégales transmises par un utilisateur, et qui peuvent par conséquent être mises à disposition sur ce site, soit par inadvertance, soit par un processus électronique automatisé.

18. Les présents Conditions d’utilisation sont régies par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles et tout litige qui en résulte sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

19. Le non-accord avec l’un de ces termes et conditions oblige l’utilisateur à cesser tout accès supplémentaire à ce site et à garantir la destruction de toutes les copies réalisées sous quelque support que ce soit de tout contenu ou matériel produit par l’utilisateur depuis ce site.

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